Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 8 septembre 1986 RELATIF AUX CONDITIONS ZOOTECHNIQUES EXIGEES POUR LA PRODUCTION ET LA TRANSPLANTATION D'EMBRYONS D'ESPECE BOVINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le8 septembre 1986
Publié le27 septembre 1986
PublicationJORF du 27 septembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000495387
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°69-257 du 22 mars 1969 · application