Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 janvier 1985 RELATIF AUX MESURES D'EQUIVALENCE ENTRE LA FORMATION COMMUNE DU BREVET D'ETAT DU PREMIER DEGRE D'EDUCATEUR SPORTIF ET DE LA FORMATION GENERALE COMMUNE AUX METIERS SPORTIFS DE LA MONTAGNE (DISPENSE DE FORMATION COMMUNE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 janvier 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 janvier 1985
Publié le25 janvier 1985
PublicationJORF du 25 janvier 1985
IdentifiantJORFTEXT000000497130
RéférenceArrêté du 8 janvier 1985 RELATIF AUX MESURES D'EQUIVALENCE ENTRE LA FORMATION COMMUNE DU BREVET D'ETAT DU PREMIER DEGRE D'EDUCATEUR SPORTIF ET DE LA FORMATION GENERALE COMMUNE AUX METIERS SPORTIFS DE LA MONTAGNE (DISPENSE DE FORMATION COMMUNE), JO du 25 janvier 1985Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 13 mai 1993 · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000497130, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).