Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 13 mai 1993 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'ALPINISME
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juin 1993. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le13 mai 1993
Publié le9 juin 1993
PublicationJORF n°131 du 9 juin 1993
NORMJSK9370190A
IdentifiantJORFTEXT000000327211
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Fac-similé du JO du 9 juin 1993 →
Textes cités liens · DILA6
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Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Cité par 4 textes
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