Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 janvier 1996 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-05-1993 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 février 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 janvier 1996
Publié le7 février 1996
PublicationJORF n°32 du 7 février 1996
NORMJSK96870015A
IdentifiantJORFTEXT000000500271
RéférenceArrêté du 29 janvier 1996 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-05-1993 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 7 février 1996, NOR MJSK96870015AFac-similé du JO du 7 février 1996 →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 mai 1993 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000500271, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).