Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 juin 1985 RELATIF AU DIPLOME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 août 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le28 juin 1985

Publié le2 août 1985

PublicationJORF du 2 août 1985

IdentifiantJORFTEXT000000679313

RéférenceArrêté du 28 juin 1985 RELATIF AU DIPLOME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 2 août 1985Légifrance →

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Cité par 3 textes

Arrêté du 10 mai 1993 - art. 6 (V)

Arrêté du 13 mai 1993 · abroge

ARRETE · abroge