Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mars 1989 RELATIF A L'ADMISSION EN 1989 D'ELEVES INGENIEURS CIVILS A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES APPLIQUEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mars 1989
Publié le22 avril 1989
PublicationJORF du 22 avril 1989
NORAGRE8900574A
IdentifiantJORFTEXT000000498537
RéférenceArrêté du 20 mars 1989 RELATIF A L'ADMISSION EN 1989 D'ELEVES INGENIEURS CIVILS A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES APPLIQUEES, JO du 22 avril 1989, NOR AGRE8900574ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°66-637 du 23 août 1966 · application
Arrêté du 9 avril 1969 · modifie
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