Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 août 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-10-1985 FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION DU CYCLE DE FORMATION PERMETTANT AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU DE SE PRESENTER AU CONCOURS DE SELECTION SUR EPREUVES POUR ACCEDER AU CORPS DE PROFESSEURS DE SPORT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 septembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 août 1988
Publié le21 septembre 1988
PublicationJORF du 21 septembre 1988
NORMENK8870031A
IdentifiantJORFTEXT000000498754
RéférenceArrêté du 17 août 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-10-1985 FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION DU CYCLE DE FORMATION PERMETTANT AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU DE SE PRESENTER AU CONCOURS DE SELECTION SUR EPREUVES POUR ACCEDER AU CORPS DE PROFESSEURS DE SPORT, JO du 21 septembre 1988, NOR MENK8870031ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 octobre 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498754, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).