Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 janvier 1989 FIXANT LA LISTE DES SPECIALITES DANS LESQUELLES EST DELIVRE LE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 janvier 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 janvier 1989
Publié le11 janvier 1989
PublicationJORF du 11 janvier 1989
NORMENU8802578A
IdentifiantJORFTEXT000000498986
RéférenceArrêté du 4 janvier 1989 FIXANT LA LISTE DES SPECIALITES DANS LESQUELLES EST DELIVRE LE DIPLOME D'INGENIEUR DE L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN, JO du 11 janvier 1989, NOR MENU8802578ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498986, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).