Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 20 avril 1986 RELATIF A L'HOMOLOGATION DES PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mai 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le20 avril 1986
Publié le25 mai 1986
PublicationJORF du 25 mai 1986
IdentifiantJORFTEXT000000499085
RéférenceCirculaire du 20 avril 1986 RELATIF A L'HOMOLOGATION DES PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE, JO du 25 mai 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 9 décembre 1982 · application
Arrêté du 23 mai 1984 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000499085, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).