Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 juin 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-06-1990 PORTANT OUVERTURE D'UNE CLASSE PREPARATOIRE EXPERIMENTALE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE ET DE CERTAINS BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 juin 1991
Publié le17 juillet 1991
PublicationJORF n°165 du 17 juillet 1991
NORAGRE9101330A
IdentifiantJORFTEXT000000499960
RéférenceArrêté du 24 juin 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 06-06-1990 PORTANT OUVERTURE D'UNE CLASSE PREPARATOIRE EXPERIMENTALE A L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LONG RESERVEE AUX TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE ET DE CERTAINS BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR ET DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 17 juillet 1991, NOR AGRE9101330AFac-similé du JO du 17 juillet 1991 →

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Arrêté du 6 juin 1990 · modifie
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