Journal officiel · Décret

Décret n°76-1138 du 9 décembre 1976 PORTANT CREATION DE L'INSTITUT DES SCIENCES DE LA MATIERE ET DU RAYONNEMENT,ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS,RATTACHEE A L'UNIVERSITE DE CAEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 décembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le9 décembre 1976
Publié le12 décembre 1976
PublicationJORF du 12 décembre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000502024
RéférenceDécret n°76-1138 du 9 décembre 1976 PORTANT CREATION DE L'INSTITUT DES SCIENCES DE LA MATIERE ET DU RAYONNEMENT,ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS,RATTACHEE A L'UNIVERSITE DE CAEN, JO du 12 décembre 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°69-930 du 14 octobre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°69-930 du 14 octobre 1969 - art. (V) · modification
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000502024, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).