Journal officiel · Décret
Décret du 13 février 1958 RELATIF A LA LICENCE ES LETTRES D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE (MENTION HISTOIRE ET GEOGRAPHIE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 février 1958. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le13 février 1958
Publié le18 février 1958
PublicationJORF du 18 février 1958
IdentifiantJORFTEXT000000504402
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°46-113 du 20 janvier 1946 · modifie