Journal officiel · Décret

Décret n°60-260 du 22 mars 1960 RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le22 mars 1960
Publié le26 mars 1960
PublicationJORF du 26 mars 1960
IdentifiantJORFTEXT000000504660
RéférenceDécret n°60-260 du 22 mars 1960 RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE, JO du 26 mars 1960Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°81-786 du 13 août 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000504660, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).