Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 septembre 1988 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE DU CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 octobre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 septembre 1988
Publié le16 octobre 1988
PublicationJORF du 16 octobre 1988
NORMENU8801512A
IdentifiantJORFTEXT000000504969
RéférenceArrêté du 6 septembre 1988 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE DU CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, JO du 16 octobre 1988, NOR MENU8801512ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 mars 1979 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 17 mars 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000504969, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).