Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mars 1989 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE DU CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mars 1989
Publié le5 avril 1989
PublicationJORF du 5 avril 1989
NORMENU8900615A
IdentifiantJORFTEXT000000506156
RéférenceArrêté du 17 mars 1989 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN PREMIERE ANNEE DU CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, JO du 5 avril 1989, NOR MENU8900615ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506156, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).