Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juillet 1991
Publié le19 juillet 1991
PublicationJORF n°167 du 19 juillet 1991
NORAGRG9101386A
IdentifiantJORFTEXT000000505044
RéférenceArrêté du 2 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL, JO du 19 juillet 1991, NOR AGRG9101386AFac-similé du JO du 19 juillet 1991 →

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Fac-similé du JO du 19 juillet 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000505044, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).