Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AUX POIDS NETS DES EXTRAITS DE CAFE ET DES EXTRAITS DE CHICOREE SOLIDES OU EN PATE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 octobre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 octobre 1990
NatureArrêté
Signé le1er octobre 1990
Publié le14 octobre 1990
PublicationJORF n°239 du 14 octobre 1990
NORECOZ9000064A
IdentifiantJORFTEXT000000505274
RéférenceArrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AUX POIDS NETS DES EXTRAITS DE CAFE ET DES EXTRAITS DE CHICOREE SOLIDES OU EN PATE, JO du 14 octobre 1990, NOR ECOZ9000064AFac-similé du JO du 14 octobre 1990 →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°77-436 du 27 juin 1977 · application

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000505274, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).