Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mars 1992 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mars 1992
Publié le3 avril 1992
PublicationJORF n°80 du 3 avril 1992
NORAGRG9102679A
IdentifiantJORFTEXT000000505776
RéférenceArrêté du 27 mars 1992 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL, JO du 3 avril 1992, NOR AGRG9102679AFac-similé du JO du 3 avril 1992 →

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Fac-similé du JO du 3 avril 1992 →

Textes cités liens · DILA2

LOI n° 78-17 du 6 janvier 1978 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000505776, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).