Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 décembre 1990 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEGETALES PROTEGEES EN REGION RHONE-ALPES COMPLETANT LA LISTE NATIONALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 janvier 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 janvier 1991
NatureArrêté
Signé le4 décembre 1990
Publié le29 janvier 1991
PublicationJORF n°25 du 29 janvier 1991
NORENVN9061670A
IdentifiantJORFTEXT000000505962
RéférenceArrêté du 4 décembre 1990 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEGETALES PROTEGEES EN REGION RHONE-ALPES COMPLETANT LA LISTE NATIONALE, JO du 29 janvier 1991, NOR ENVN9061670AFac-similé du JO du 29 janvier 1991 →

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Arrêté du 20 janvier 1982 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000505962, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).