Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 septembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-02-1984 FIXANT LES CARACTERISTIQUES ET LES NORMES DES REACTIFS UTILISES EN IMMUNO-HEMATOLOGIE ERYTHROCYTAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 octobre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 octobre 1991
NatureArrêté
Signé le30 septembre 1991
Publié le9 octobre 1991
PublicationJORF n°236 du 9 octobre 1991
NORSPSP9102243A
IdentifiantJORFTEXT000000506230
RéférenceArrêté du 30 septembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-02-1984 FIXANT LES CARACTERISTIQUES ET LES NORMES DES REACTIFS UTILISES EN IMMUNO-HEMATOLOGIE ERYTHROCYTAIRE, JO du 9 octobre 1991, NOR SPSP9102243AFac-similé du JO du 9 octobre 1991 →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506230, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).