Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mai 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mai 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mai 1992
Publié le27 mai 1992
PublicationJORF n°123 du 27 mai 1992
NORAGRG9200944A
IdentifiantJORFTEXT000000506477
RéférenceArrêté du 14 mai 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, JO du 27 mai 1992, NOR AGRG9200944AFac-similé du JO du 27 mai 1992 →

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Fac-similé du JO du 27 mai 1992 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 15 janvier 1985 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506477, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).