Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 1992 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS CORPS DE RECHERCHE ET DE FORMATION DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1992
Publié le17 juin 1992
PublicationJORF n°139 du 17 juin 1992
NORMENN9202558A
IdentifiantJORFTEXT000000506708
RéférenceArrêté du 9 juin 1992 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS CORPS DE RECHERCHE ET DE FORMATION DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, JO du 17 juin 1992, NOR MENN9202558AFac-similé du JO du 17 juin 1992 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 17 juin 1992 →

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 12 août 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506708, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).