Journal officiel · Reglementeuropeen

Règlement Européen n°75-2782 du 29 octobre 1975 DU CONSEIL N0 752782 CONCERNANT LA PRODUCTION ET LA COMMERCIALISATION DES OEUFS A COUVERT ET DES POUSSINS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureReglementeuropeen
Signé le29 octobre 1975
Publié le1er novembre 1975
PublicationJOCE du 1 novembre 1975
NOR375R2782
IdentifiantJORFTEXT000000509318
RéférenceRèglement Européen n°75-2782 du 29 octobre 1975 DU CONSEIL N0 752782 CONCERNANT LA PRODUCTION ET LA COMMERCIALISATION DES OEUFS A COUVERT ET DES POUSSINS DE VOLAILLES DE BASSE-COUR, JO du 1er novembre 1975, NOR 375R2782Légifrance →

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Cité par 1 texte
Règlement Européen n°91-1057 du 26 avril 1991 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000509318, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).