Journal officiel

Liste du 5 février 1981 des emplois d'officier recrutés au titre de l'art. 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1981. Pas de version consolidée dans la base.

Signé le5 février 1981
Publié le21 février 1981
PublicationJORF du 21 février 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000518466
RéférenceListe du 5 février 1981 des emplois d'officier recrutés au titre de l'art. 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique., JO du 21 février 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000518466, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).