Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°2005-74 du 25 octobre 2005 de la Commission modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'éthofumesate, de lambda- cyhalothrine, de méthomyl, de pymétrozine et de thiaben

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 octobre 2005. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le25 octobre 2005
Publié le26 octobre 2005
PublicationJOUE n°282 du 26 octobre 2005
NOR305L0074
IdentifiantJORFTEXT000000518469
RéférenceDirective Européenne n°2005-74 du 25 octobre 2005 de la Commission modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'éthofumesate, de lambda- cyhalothrine, de méthomyl, de pymétrozine et de thiaben, JO du 26 octobre 2005, NOR 305L0074Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°90-642 du 27 novembre 1990 · modifie
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Arrêté · application
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