Journal officiel · Décret

Décret n°81-80 du 26 janvier 1981 MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES TITULAIRES DU COMITE D'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL (ADJONCTION D'UN SECRETAIRE GENERAL ADJOINT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er février 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le26 janvier 1981
Publié le1er février 1981
PublicationJORF du 1 février 1981
IdentifiantJORFTEXT000000519355
RéférenceDécret n°81-80 du 26 janvier 1981 MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES TITULAIRES DU COMITE D'ORGANISATION DES EXPOSITIONS NATIONALES DU TRAVAIL (ADJONCTION D'UN SECRETAIRE GENERAL ADJOINT), JO du 1er février 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret2001-599 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000519355, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).