Journal officiel · Décret

Décret n°69-561 du 11 juin 1969 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juin 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le11 juin 1969
Publié le12 juin 1969
PublicationJORF du 12 juin 1969
IdentifiantJORFTEXT000000519756
RéférenceDécret n°69-561 du 11 juin 1969 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 12 juin 1969Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°66-545 du 27 juillet 1966 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000519756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).