Journal officiel · Décret
Décret n°80-222 du 20 mars 1980 STATUT DU PERSONNEL DE MENAGERIE DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le20 mars 1980
Publié le27 mars 1980
PublicationJORF du 27 mars 1980
IdentifiantJORFTEXT000000519774
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°60-272 du 18 mars 1960 · modifie