Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°83-253 du 25 mai 1983 NO 83253 MODIFIANT LA DIRECTIVE 82400 CEE MODIFIANT LA DIRECTIVE 77391 CEE ET INSTAURANT UNE ACTION COMPLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTE EN VUE DE L'ERADICATION DE LA BRUCELLOSE,DE LA TUBERCULOSE ET DE LA LEUCOSE DES BOVINS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le25 mai 1983
Publié le2 juin 1983
PublicationJOCE du 2 juin 1983
NOR383L0253
IdentifiantJORFTEXT000000521480
RéférenceDirective Européenne n°83-253 du 25 mai 1983 NO 83253 MODIFIANT LA DIRECTIVE 82400 CEE MODIFIANT LA DIRECTIVE 77391 CEE ET INSTAURANT UNE ACTION COMPLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTE EN VUE DE L'ERADICATION DE LA BRUCELLOSE,DE LA TUBERCULOSE ET DE LA LEUCOSE DES BOVINS, JO du 2 juin 1983, NOR 383L0253Légifrance →

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