Arrêté du 14 mars 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses. Modification du règlement du 15 avril 1945 (Dispositions générales, classes et nomenclature) (Matières dangereuses 1990, no 4)

Article (sans numéro) JORFARTI000001121467

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001542733

Art. 1er. - Dispositions générales:

Art. 1er. - Classification des matières. - Introduire dans la liste des classes, après: <<classe 8: Matières corrosives, le texte suivant: <<classe 9: Matières et objets dangereux divers>>.

Art. 4. - Classes non limitatives. - Ajouter à la première ligne: <<classe 9>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001735247

Art. 2. - Les classes 1 c (art. 221 à 256), 4.3 (art. 340 à 386), 4.2 (art. 411 à 458), 3 (art. 480 à 556), 4.1 (art. 570 à 614), 5.1 (art. 641 à 716),

6.1 (art. 720 à 788), 8 (art. 800 à 848) et 5.2 (art. 930 à 946) du règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses sont modifiées comme suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001349921

Classe 1 c. - Artifices

Article 223

- au groupe 13401, supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>; - au groupe 13402, supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001928621

Article 227

Supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001928732

Article 228

Supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002315725

Article 229

Supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002086045

Article 237

Supprimer le paragraphe 2.

Article (sans numéro) JORFARTI000002122082

Classe 4.3. - Matières qui, au contact de l'eau,

Article (sans numéro) JORFARTI000001506572

Article 341

- au groupe 43202b, introduire: <<borohydrures alcalins et alcalino-terreux>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001735248

Article 342

- au groupe 43302, remplacer <<amidure de sodium>> par <<amidures de métaux alcalins et amidures de métaux alcalino-terreux: amidure de sodium>>; - au groupe 43304, introduire: <<alliages de magnésium en poudre>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001349922

Article 344quater

<<1. Les matières du groupe 43105 doivent être emballées dans des récipients en métal, fermés hermétiquement, ne pouvant pas être attaqués par le contenu, et ayant une capacité de 450 litres au plus.

<<Les récipients doivent:

<<- soit être assujettis dans des emballages extérieurs en matériaux résistant au feu;

<<-soit avoir une épaisseur de paroi de 3 mm au minimum, la fermeture du dispositif de remplissage et de vidange étant garantie par un chapeau de protection.

<<Les récipients doivent subir l'épreuve initiale et les épreuves périodiques tous les cinq ans avec une matière d'essai inerte et à une pression d'épreuve d'au moins 1 MPa (10 bars) (pression manométrique).

<<Les récipients seront remplis jusqu'à 90 p. 100 au plus de leur capacité; cependant, à une température du liquide de 50oC, il doit rester encore un espace de sécurité vide de 5 p. 100. Lorsque le colis est présenté au transport, le liquide doit être sous couche de gaz inerte dont la pression ne dépassera pas 50 kPa (0,5 bar) (pression manométrique).

<<Les indications suivantes doivent être poinçonnées sur la plaque signalétique du récipient:

<<a) Composés organométalliques, classe 4.3;

<<b) Tare du récipient, y compris les accessoires;

<<c) Valeur de la pression d'épreuve et date (mois, année) de la dernière épreuve subie;

<<d) Poinçon de l'expert qui a procédé aux épreuves;

<<e) Capacité du récipient et taux de remplissage maximal admissible.

<<La désignation exacte du contenu et la mention "Ne pas ouvrir pendant le transport. Emet des gaz inflammables au contact de l'eau" doivent être inscrites de façon durable.

<<Un colis ne doit pas peser plus de 1000 kg.

<<2. Les matières du groupe 43105 peuvent aussi être emballées dans des récipients en verre fermés hermétiquement, d'une capacité de 5 litres au plus, et qui seront assujettis, avec interposition de matériaux de rembourrage, dans des récipients en tôle. Les récipients en verre ne doivent pas être remplis à plus de 90 p. 100 de leur capacité.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002316266

Classe 4.2

Article 411

- au groupe 42202: - remplacer <<aluminium-alkyles>> par <<alkylaluminiums>>;

- introduire: <<alkylbores, alkylgalliums, alkyllithiums, alkylmagnésiums, alkylzincs, hydrures d'alkylaluminium>>; - au groupe 42208 a, b et c, supprimer toutes les matières énumérées et indiquer: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001542734

Article 418ter

Supprimer l'ensemble du texte et indiquer: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000000964491

Article 424

Supprimer le deuxième paragraphe à partir de: <<les matières du groupe...>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001349923

Article 425

Supprimer les paragraphes 2 et 3.

Article (sans numéro) JORFARTI000001156694

Article 427

Au paragraphe 1, supprimer les groupes 42208a, b et c.

Article (sans numéro) JORFARTI000001700080

Article 434bis

Supprimer l'article.

Article (sans numéro) JORFARTI000002316267

Classe 3

Article 480

2.4 Matières visqueuses. Nota. - Remplacer le texte par le suivant: <<Les solutions et mélanges homogènes non toxiques et non corrosifs des groupes 30317, 30319, 30367 et 30369, ayant un point d'éclair égal ou supérieur à 21oC (tels que certaines peintures et certains vernis, à l'exclusion des matières contenant plus de 20 p. 100 de nitrocellulose), ne sont pas soumis aux prescriptions du présent règlement si, lors de l'épreuve de séparation du solvant, la hauteur de la couche séparée de solvant est inférieure à 3 p. 100 de la hauteur totale et si les matières à 23oC ont, dans la coupe d'écoulement selon ISO 2431-1980, avec un ajutage de 6 mm de diamètre, un temps d'écoulement: <<a) D'au moins 60 secondes ou <<b) D'au moins 40 secondes et ne contiennent pas plus de 60 p. 100 de matières de la classe 3.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001735249

Article 481

- au groupe 30104, remplacer <<aldéhyde acétique>> par <<acétaldéhyde>> deux fois;

- au groupe 30134, remplacer <<aldéhyde acétique>> par <<acétaldéhyde>> deux fois; - au groupe 30147, remplacer le texte et le nota par le texte et le nota suivant: <<Les matières visqueuses telles que: les adhésifs, émaux, peintures, produits de polissage, vernis et certains colorants pour cuirs et rotogravures, y compris les matières contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 telles que: les peintures, laques et vernis nitrocellulosiques, solutions de collodions, de semi-collodions et les autres solutions nitrocellulosiques, ayant un point d'ébullition ou début d'ébullition de 35oC au plus.

<<Nota. - Les matières remplissant les conditions de l'article 480 ( 2.4) sont des matières du groupe 30317.>> - au groupe 30148, remplacer le texte par le suivant: <<Les solutions de nitrocellulose dans les mélanges de matières inflammables (point d'éclair inférieur à 21oC) non toxiques et non corrosives contenant plus de 20 p. 100 et 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100, ayant un point d'ébullition ou début d'ébullition de 35oC au plus: peintures, laques et vernis nitrocellulosiques, les solutions de collodions, de semi-collodions et les autres solutions nitrocellulosiques. <<Nota1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC. <<- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou <<- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100, <<sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.

<<Nota 2. - Les mélanges contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 sont des matières du groupe 30147.>> - au groupe 30165, remplacer <<éther méthylique dichloré>> deux fois par <<éther dichlorodiméthylique>>;

- au groupe 30176a, b et c, remplacer le texte actuel par:

<<Matières et préparations servant de pesticides, fongicides ou bactéricides ayant un point d'éclair inférieur à 21oC et un point d'ébullition ou début d'ébullition de 35oC au plus, <<a) Très toxiques ou toxiques; <<b) Nocives. <<Nota. - Le classement se fait sur la base des critères de l'article 720 ( 2.1).>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002122083

Article 482

- au groupe 30200, introduire: <<diméthyl-2,3 butane, isooctène>>; - remplacer <<bicycloheptadiène>> par <<Norbornadiène-2,5>>;

- remplacer <<hexènes>> par <<hexène-1>>;

- au groupe 30202, introduire: <<solutions d'enrobage ayant un point d'éclair inférieur à 21oC;

- au groupe 30203: - introduire: <<bromo-3 propyne, iodo-2 butane, iodométhyl propanes>>; - supprimer: <<bromure d'isoamyle>>; - introduire après fluorotoluènes <<ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- remplacer <<dichloro-1,2 propane>> par <<dichlorure de propylène>>;

- au groupe 30204: - remplacer <<aldéhyde acétique>> par <<acétaldéhyde>>, <<crotonaldéhyde>> par: <<aldéhyde crotonique>>; - introduire: <<Aldéhyde éthyl-2 butyrique, méthylisopropenylcétone, méthylacétone (mélange d'acétone, d'acétate de méthyle et de méthanol)>>;

- remplacer <<méthylal, butanone-2>> par <<diméthoxyméthane, méthyléthylcétone>>;

- au groupe 30205, remplacer: <<éther diméthylique de l'éthylèneglycol>> par: <<diméthoxy-1,2 éthane>>;

- au groupe 30206, supprimer: <<butyrate d'isopropyle>>;

- au groupe 30208, remplacer <<butanethiol>> par <<mercaptans butylique>>;

- au groupe 30214, introduire: <<huile de fusel ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30215, introduire: <<Nitrite d'amyle, nitrites de butyle, borate de triisopropyle technique, éther vinylique>>; - au groupe 30217, remplacer le texte par: <<Les matières visqueuses telles que: les adhésifs, émaux, peintures, produits de polissage, vernis et certains colorants pour cuirs et rotogravures, y compris les matières contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 telles que: les peintures, laques et vernis nitrocellulosiques, solutions de collodions, de semi-collodions et les autres solutions nitrocellulosiques, ayant un point d'ébullition ou début d'ébullition supérieur à 35oC.

<<Nota. - Les matières remplissant les conditions de l'article 480 ( 2.4) sont des matières du groupe 30317.>> - au groupe 30218, remplacer le texte par: <<Les solutions de nitrocellulose dans les mélanges de matières inflammables (point d'éclair inférieur à 21oC) non toxiques et non corrosives contenant plus de 20 p. 100 et 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100, ayant un point d'ébullition ou début d'ébullition supérieur à 35oC: peintures, laques et vernis nitrocellulosiques, les solutions de collodions, de semi-collodions et les autres solutions nitrocellulosiques.

Article (sans numéro) JORFARTI000000964492

<<Nota 1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC: <<- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou <<- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100, <<sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.

<<Nota 2. - Les mélanges contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 sont des matières du groupe 30217.>> - au groupe 30219, introduire: <<Produits de préservation des bois ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30221, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Extraits aromatiques et extraits pour aromatiser ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30222, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<produits pour la parfumerie ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30223, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<teintures médicinales ayant un point d'éclair inférieur à 21oC>>;

- au groupe 30224, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Nitroglycérine en solution alcoolique avec au plus 1 p. 100 de nitroglycérine>>; - au groupe 30225, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Nitroglycérine en solution alcoolique avec plus de 1 p. 100 mais pas plus de 5 p. 100 de nitroglycérine.>> <<Nota. - Conditions particulières d'emballage (art. 488 [ 4])>>;

- au groupe 30260, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<cycloheptatriène>>;

- au groupe 30273, remplacer <<isobutyronitrile>> par <<nitrile isobutyrique>>; - au groupe 30276a et b, remplacer le texte actuel par: <<Matières et préparations servant de pesticides, bactéricides ou fongicides ayant un point d'éclair inférieur à 21oC et un point d'ébullition ou début d'ébullition supérieur à 35oC: <<a) Toxiques; <<b) Nocives.

<<Nota. - Le classement se fait sur la base des critères de l'article 720 ( 2.1)>>;

- au groupe 30277, supprimer le texte et mettre: <<Pour mémoire>>; - au groupe 30283, remplacer <<trifluorométhylbenzène>> par <<fluorure de benzylidyne>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002122084

Article 483

- au groupe 30302, introduire: <<solutions d'enrobage ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC>>;

- au groupe 30303, introduire: <<Fluorotoluènes ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, bromo-1 méthyl-3 butane, iodopropanes>>;

- au groupe 30304: - remplacer <<aldéhyde heptylique>> par <<n-heptaldéhyde>>; <<diacétone alcool>> par: <<diacétone alcool chimiquement pur>>; <<aldéhyde hexylique>> par: <<hexaldéhyde>>;

- introduire: <<Acétaldoxime, acroleine dimere>>;

- au groupe 30305: - introduire: <<huile de camphre>>;

- remplacer: <<éthylglycol, éther diéthylique de l'éthylèneglycol, méthylglycol, oxyde de butyle>> par: <<ethoxy-2 éthanol, diéthoxy-1, 2 éthane, méthoxyéthanol, éther dibutylique normal>>;

- au groupe 30306, introduire: <<butyrate d'isopropyle>>;

- au groupe 30309, introduire: <<furfurylamine, triisocyanato-isocyanurate d'isophorone diisocyanate en solution>>;

- au groupe 30314: - introduire: <<huile de fusel ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, hexanols ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, cyclohexanols ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC, méthyl-2 pentanol-2>>;

- remplacer <<alcool éthyl-2 butylique>> par <<éthyl-2 butanol>>, <<méthylisobutylcarbinol>> par: <<alcool méthylamylique>>;

- au groupe 30315, introduire: <<borate de triisopropyle pur>>;

- au groupe 30317, remplacer le texte par:

<<Les matières visqueuses, telles que les adhésifs, émaux, peintures, produits de polissage, vernis et certains colorants pour cuirs et rotogravures, y compris les matières contenant 20 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100 telles que les peintures, laques et vernis nitrocellulosiques, solutions de collodions, de semi-collodions et les autres solutions nitrocellulosiques, remplissant les conditions de l'article 480 ( 4)>>;

- au groupe 30318, remplacer le texte par: <<Les solutions de nitrocellulose dans les mélanges de matières de la classe 3 (ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC) contenant 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100: solutions de collodions, de semi-collodions, autres solutions nitrocellulosiques, peintures, vernis et laques nitrocellulosiques. <<Nota 1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC: <<- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou <<- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100, <<sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.

<<Nota 2. - Voir aussi le nota de l'article 480 ( 4)>>;

- au groupe 30319, introduire: <<Produits de préservation du bois ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC>>;

- au groupe 30321, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<extraits aromatiques et extraits pour aromatiser ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC>>;

- au groupe 30322, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<produits pour la parfumerie ayant un point d'éclair supérieur à 21oC>>;

- au groupe 30323, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<teintures médicinales ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC>>;

- au groupe 30350, introduire: <<huile de pin>>;

- au groupe 30352, introduire: <<solutions d'enrobage ayant un point d'éclair supérieur à 55oC>>;

- au groupe 30353: - introduire: <<chloracétate d'isopropyle>>;

- remplacer <<chlorotrifluorométhylbenzène>> par <<fluorures de chlorobenzylidyne>>;

- au groupe 30364: - introduire: <<huile de fusel ayant un point d'éclair supérieur à 55oC, hexanols ayant un point d'éclair supérieur à 55oC>>;

- remplacer <<cyclohexanol>> par <<cyclohexanols ayant un point d'éclair supérieur à 55oC>>; <<alcool hexylique>> par: <<hexanols>>;

- au groupe 30367, supprimer le texte et indiquer: <<Pour mémoire>>;

- au groupe 30368, remplacer le texte par: <<Les solutions de nitrocellulose dans des matières de la classe 3 (point d'éclair supérieur à 55oC) contenant 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100: solutions de collodions, de semi-collodions, autres solutions nitrocellulosiques, peintures, vernis et laques nitrocellulosiques. <<Nota 1. - Les mélanges ayant un point d'éclair inférieur à 21oC: <<- avec plus de 55 p. 100 de nitrocellulose quel que soit son taux d'azote ou <<- avec 55 p. 100 au plus de nitrocellulose à taux d'azote supérieur à 12,6 p. 100, <<sont des matières de la classe 1 ou de la classe 4.1.

<<Nota 2. - Voir aussi le nota de l'article 480 ( 2.4)>> - au groupe 30369, introduire: <<Produits de préservation du bois ayant un point d'éclair supérieur à 55oC>>;

- au groupe 30371, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Extraits aromatiques et extraits pour aromatiser ayant un point éclair supérieur à 55oC>>;

- au groupe 30372, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<Produits pour la parfumerie ayant un point d'éclair supérieur à 55oC>>; - au groupe 30373, supprimer <<Pour mémoire>> et introduire <<teintures médicinales ayant un point d'éclair supérieur à 55oC>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001506573

Article 488

- ajouter un paragraphe 4 avec le texte suivant: <<La nitroglycérine en solution alcoolique (groupe 30225) doit être emballée dans des boîtes en métal d'une contenance maximum d'un litre chacune, elles-mêmes emballées dans une caisse en bois pouvant contenir au maximum 5 litres de solution. Les boîtes en métal doivent être entièrement entourées de matières absorbantes formant tampon. Les caisses en bois doivent être entièrement doublées de matières appropriées imperméables à l'eau et à la nitroglycérine. <<Les colis de ce type doivent satisfaire aux exigences d'épreuve pour les emballages combinés selon l'appendice 15 pour le groupe d'emballage II.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001349924

Article 493

- paragraphe 8, ajouter, après <<isocyanates du groupe 30167a>>: <<et la nitroglycérine en solution alcoolique (groupes 30224 et 30225)>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002316268

Classe 4.1

Matières solides inflammables

Article 570

- au groupe 41202, ajouter: <<N, N' -dinitrosopentaméthylène tétramine à 82 p. 100 au plus ou avec un flegmatisant>>; - au groupe 41203, introduire la rubrique suivante: <<Les composés suivants: <<a) azo-1, 1'bis (hexahydrobenzonitrile); <<b) azo-2, 2'bis (diméthyl-2, 4 valéronitrile); <<c) azo bis (isobutyronitrile).>>

Article (sans numéro) JORFARTI000000964493

Article 571

- au groupe 41304a, remplacer le texte par:

<<La nitrocellulose fortement nitrée (telle que le fulmicoton), c'est-à-dire dont le taux d'azote est supérieur à 12,6 p. 100, bien stabilisée et contenant en outre 25 p. 100 d'eau; la nitrocellulose faiblement nitrée (telle que le coton-collodion), c'est-à-dire à taux d'azote ne dépassant pas 12,6 p. 100, bien stabilisée et contenant en outre au moins 25 p. 100 d'eau.>>

- au groupe 41304c, supprimer le texte et indiquer: <<Pour mémoire>>;

- au groupe 41307, remplacer les matières énumérées par:

<<Le picrate d'ammonium humidifié avec au moins 10 p. 100 en masse d'eau;

<<Le dinitrorésorcinol humidifié avec au moins 15 p. 100 en masse d'eau;

<<La nitroguanidine humidifiée avec au moins 20 p. 100 en masse d'eau;

<<Le nitroamidon humidifié avec au moins 20 p. 100 en masse d'eau;

<<Le trinitrophénol humidifié avec au moins 30 p. 100 en masse d'eau;

<<Le picrate d'argent humidifié avec au moins 30 p. 100 en masse d'eau;

<<Le picramate de sodium humidifié avec au moins 20 p. 100 en masse d'eau;

<<Le trinitrobenzène humidifié avec au moins 30 p. 100 en masse d'eau;

<<L'acide trinitrobenzoïque humidifié avec au moins 30 p. 100 en masse d'eau;

<<Le trinitrotoluène (tolite, T.N.T.) humidifié avec au moins 30 p. 100 en masse d'eau;

<<Le nitrate d'urée humidifié avec au moins 20 p. 100 en masse d'eau;

<<Le nitrate d'urée, mélanges humidifiés avec au moins 10 p. 100 en masse d'eau et au moins 15 p. 100 en masse de matières inorganiques inertes;

<<Le picramate de zirconium humidifié avec au moins 20 p. 100 en masse d'eau.

<<Nota:

<<1. Les matières explosives dont la teneur en eau est inférieure aux valeurs limites indiquées sont des matières de la classe 1.

<<2. Les autres matières explosives mouillées ne sont pas admises au transport aux conditions de la classe 4.1.

<<3. L'eau doit être répartie de manière homogène au-dessus de la matière explosive. Aucune séparation du mélange empêchant l'effet d'inertie ne doit se produire pendant le transport.

<<4. Les matières explosives mouillées ne doivent pas pouvoir être amenées à détoner par un détonateur normalisé ni à exploser en masse sous l'effet d'un renforçateur puissant.>> - au groupe 41308, remplacer les matières énumérées par:

<<Les matières explosives mouillées toxiques suivantes:

<<Le dinitrophénol humidifié avec au moins 15 p. 100 en masse d'eau;

<<Les dinitrophénates humidifiés avec au moins 15 p. 100 en masse d'eau;

<<Le dinitro-o-crésolate de sodium humidifié avec au moins 15 p. 100 en masse d'eau.

<<Nota:

<<1. Les matières explosives dont la teneur en eau est inférieure aux valeurs limites indiquées sont des matières de la classe 1.

<<2. Les autres matières explosives mouillées ne sont pas admises au transport aux conditions de la classe 4.1.

<<3. L'eau doit être répartie de manière homogène au-dessus de la matière explosive. Aucune séparation du mélange empêchant l'effet d'intertie ne doit se produire pendant le transport.

<<4. Les matières explosives mouillées ne doivent pas pouvoir être amenées à détoner par un détonateur normalisé ni à exploser en masse sous l'effet d'un renforçateur puissant.>>

- au groupe 41309, les matières suivantes: <<dinitrophénate d'ammonium,

picramate d'ammonium renfermant au moins 10 p. 100 d'eau>> sont supprimées et le groupe est indiqué:

- <<Pour mémoire>>;

- au groupe 41312 (à créer), introduire:

<<a) Allumettes de sûreté (à base de chlorate de potassium et de soufre);

<<b) Allumettes à base de chlorate de potassium et de sesquisulfure de phosphore, ainsi que les inflammateurs à friction.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002122085

Article 574

Paragraphe 1 bis:

- remplacer <<groupe 41202 - Diactine>> par: <<groupe 41202 et 41203a, b et c>>;

- numéroter les deux alinéas existants 1o et introduire après diactine <<du groupe 41202>>; - introduire 2o avec le texte suivant: <<2o La N, N'-dinitrosopentaméthylène tétramine du groupe 41202 doit être emballée: <<a) Dans des fûts en carton selon 5.6 de l'appendice 15, munis d'un sac intérieur en matière plastique étanche à l'humidité, un revêtement en film de matière plastique ou un revêtement intérieur tout aussi efficace. Un colis ne doit pas peser plus de 50kg; ou <<b) Dans des emballages combinés avec un emballage extérieur en carton selon 5.19 de l'appendice 15 avec des emballages intérieurs en matière plastique, tels que caisses, bouteilles, cruches ou sachets - un récipient intérieur ne doit pas peser plus de 5kg. Un colis ne doit pas peser plus de 40 kg.

<<Les emballages du 2o doivent satisfaire aux prescriptions d'emballage du groupe II.>> - introduire un 3o avec le texte suivant: <<3o L'azo-1, 1'bis (hexahydrobenzonitrile) du groupe 41203a doit être emballée:

Article (sans numéro) JORFARTI000001542157

<<a) Dans des fûts en carton selon 5.6 de l'appendice 15 avec un sac intérieur en matière plastique, un revêtement en film plastique ou un revêtement intérieur tout aussi efficace. Un colis ne doit pas peser plus de 50 kilogrammes; ou <<b) Dans des emballages combinés avec un emballage extérieur en carton selon 5.19 de l'appendice 15, avec des emballages intérieurs en matière plastique tels que caisses, bouteilles ou cruches. Un récipient ne doit pas peser plus de 5 kilogrammes. Un colis ne doit pas peser plus de 40 kilogrammes.

<<Les emballages du 3o doivent satisfaire aux prescriptions d'emballage du groupe II.>> - introduire un 4o avec le texte suivant:

<<4o L'azo-2, 2'-bis (diméthyl-2, 4 valéronitrile) du groupe 41203b doit être emballé:

<<a) Dans des fûts en carton selon 5.6 de l'appendice 15 avec un sac intérieur en matière plastique, un revêtement en film de matière plastique ou un revêtement intérieur tout aussi efficace. Un colis ne doit pas peser plus de 50 kilogrammes; ou <<b) Dans des emballages combinés avec un emballage extérieur en carton selon 5.19 de l'appendice 15, avec un sac intérieur plastique. Un colis ne doit pas peser plus de 50 kilogrammes; ou <<c) Dans des emballages combinés avec un emballage extérieur en carton selon 5.19 de l'appendice 15, avec des emballages intérieurs en matière plastique tels que caisses, bouteilles ou cruches. Un récipient intérieur ne doit pas peser plus de 5 kilogrammes. Un colis ne doit pas peser plus de 40 kilogrammes.

<<Les emballages du 4o doivent satisfaire aux prescriptions d'emballage du groupe II.>> - introduire un 5o avec le texte suivant:

<<5o L'azo-bis (isobutyronitrile) du groupe 41203c doit être emballé:

<<a) Dans des fûts en carton selon 5.6 de l'appendice 15 avec un sac intérieur ou un revêtement intérieur tout aussi efficace. Un colis ne doit pas peser plus de 50 kilogrammes; ou <<b) Dans des emballages combinés avec un emballage extérieur en carton selon 5.19 de l'appendice 15 avec des emballages intérieurs en matière plastique tels que caisses, bouteilles ou cruches. Un récipient intérieur ne doit pas peser plus de 5 kilogrammes. Un colis ne doit pas peser plus de 40 kilogrammes; ou <<c) Dans une caisse en carton selon 5.11 de l'appendice 15 avec un sac intérieur en matière plastique. Un colis ne doit pas peser plus de 40 kilogrammes.

<<Les emballages du 5o doivent satisfaire aux prescriptions d'emballage du groupe II.>> 1quater. Tout le texte de ce paragraphe est remplacé par le suivant:

<<Les emballages pour les matières des groupes 41307 et 41308 doivent satisfaire aux conditions de l'appendice 15. Seuls les emballages du groupe d'emballage I, marqués par la lettre "X" pourront être utilisés.

<<Les matières doivent être emballées:

<<a) Dans des fûts à dessus amovible en contre-plaqué selon 5.4, en carton selon 5.6 ou en matière plastique selon 5.7 de l'appendice 15, chaque fois avec un ou plusieurs sacs intérieurs étanches à l'humidité; ou <<b) Dans des emballages combinés selon marg. 3538 avec des emballages intérieurs étanches à l'humidité. Aucun emballage intérieur ou extérieur en métal n'est cependant admis.

<<Les emballages doivent être conçus de telle façon que la teneur en eau de la matière explosive ne puisse pas s'abaisser pendant le transport.

<<Les emballages vides non nettoyés ne sont pas admis au transport.>> 1septies. Introduire le texte suivant:

<<Les objets du groupe 41312a seront emballés dans des boîtes ou dans des pochettes. Ces boîtes ou pochettes seront réunies au moyen de papier résistant en un paquet collecteur dont tous les plis seront collés. Les pochettes peuvent aussi être réunies dans des boîtes en carton mince ou en une matière peu inflammable (par exemple acétate de cellulose). Les boîtes en carton ou paquets collecteurs seront placés dans une caisse résistante en bois, en métal, en panneaux de fibre de bois comprimée, en carton fort compact ou en carton ondulé double face.

<<Tous les joints des caisses en métal seront fermés par brasage tendre ou sertissage.

<<Les fermetures des caisses en carton doivent être constituées de rabats jointifs. Les bords des rabats extérieurs ainsi que tous les joints doivent être soit collés, soit bien fermés d'une autre façon appropriée.

<<Si les boîtes en carton ou paquets collecteurs sont emballés dans des caisses en carton, un colis ne doit pas peser plus de 20 kilogrammes.

<<Les objets du groupe 41312b seront emballés dans des boîtes de manière à exclure tout déplacement. Douze au plus de ces boîtes seront réunies en un paquet dont tous les plis seront collés.

<<Ces paquets seront groupés, à raison de douze au maximum, en un paquet collecteur au moyen d'un papier résistant, dont tous les plis seront collés. Les paquets collecteurs seront placés dans une caisse résistante en bois, en métal, en panneaux de fibre de bois comprimée, en carton fort compact ou en carton ondulé double face.

<<Tous les joints des caisses en métal seront fermés par brasage tendre ou sertissage.

<<Les fermetures des caisses en carton doivent être constituées de rabats jointifs. Les bords des rabats extérieurs ainsi que tous les joints doivent être soit collés, soit bien fermés d'une autre façon appropriée.

<<Si les paquets collecteurs sont emballés dans des caisses en carton, un colis ne doit pas peser plus de 20 kilogrammes.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001928733

Article 574 bis

Ajouter un paragraphe C, intitulé comme suit: <<C. - La nitrocellulose du groupe 41304a, si elle est humectée exclusivement d'eau, peut être emballée dans des fûts ou dans des caisses en carton; ce carton devra avoir subi un traitement spécial pour être rigoureusement imperméable; la fermeture des fûts ou caisses en carton devra être étanche à la vapeur d'eau. Le poids d'un colis ne doit pas dépasser 100 kilogrammes.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001120365

Article 579

<<Les matières des groupes 41203b et c doivent être transportées dans des conditions telles que, leur température, au cours du transport, ne dépassent pas: <<+ 10oC pour le groupe 41203 b; <<+ 40oC pour le groupe 41203 c.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001349925

Article 582

Ajouter: <<les matières des groupes 41307 et 41308 ne peuvent être réunies dans le même colis avec d'autres marchandises.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002316269

Classe 5.1.

Article (sans numéro) JORFARTI000001156695

Article 642

- au groupe 51207, remplacer le texte par: <<Perchlorates inorganiques (à l'exception du perchlorate d'ammonium): perchlorates de baryum, de lithium, de magnésium, de potassium, de sodium et de strontium.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001156696

Article 643

- au groupe 51306, supprimer: <<perxenate de sodium octohydraté>> et mettre <<pour mémoire>>;

- au groupe 51307, introduire le nota suivant: <<Nota. - Le carbonate de sodium peroxyhydraté n'est pas soumis aux prescriptions du présent règlement.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002316270

Article 644

- au groupe 51402b, supprimer: <<d'argent>>;

- au groupe 51403: - avant bioxyde de baryum, introduire: <<Peroxydes de métaux alcalino-terreux>>;

- remplacer <<bioxyde de baryum>> par <<peroxyde de baryum>> et <<bioxyde de strontium>> par <<peroxyde de strontium>>;

- au groupe 51407: - avant peroxyde de lithium, introduire: <<Peroxydes de métaux alcalins et mélanges contenant des peroxydes de métaux alcalins qui ne sont pas plus dangereux que le peroxyde de sodium.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000002316271

Article 651 bis

Au paragraphe 1, remplacer <<bioxyde d'hydrogène>> par <<peroxyde d'hydrogène>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001349926

Article 651 sexties

A supprimer et mettre: <<pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001735250

Article 672

Au paragraphe 2, remplacer <<bioxyde d'hydrogène>> par <<peroxyde d'hydrogène>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001735251

Classe 6.1.

Article (sans numéro) JORFARTI000001506574

Article 722

- au groupe 61204b, introduire: <<sulfate chlorodiméthylique>>;

- au groupe 61205b: - supprimer: <<monochloroacétate d'isopropyle>>; - introduire: <<pentafluorobenzaldéhyde, trichloronitrométhane>>;

- remplacer: <<éther diéthylique dichloré, éther diisopropylique dichloré>> par <<éther dichloro-2 2' éthylique, éther dichloroisopropylique>>; - au groupe 61209a, remplacer: <<chloroformiate de butyle normale>> par <<chloroformiate de n-butyle>>;

Article (sans numéro) JORFARTI000000964494

- au groupe 61210, remplacer <<monochlorophényle>> par <<chloro-3 phényle, chloro-4 phényle>>, <<isocyanate de trifluorométhylbenzène>> par: <<fluorures d'isocyanatobensylidyne>>, <<chlorotoluylène>> par: <<chloro-3 méthyl-4 phényle>>;

- au groupe 61211a, introduire: <<sulfate de benzidine>>;

- au groupe 61211b, introduire: <<diméthylpyridine>>;

- aux groupes 61212a et b: - introduire: <<bromanilines>>;

- remplacer <<nitrile malonique>> par <<malonitrile>>;

- au groupe 61212b, introduire: <<chloro-1 nitro-1 propane, trifluorométhyl-3 aniline>>;

- au groupe 61213b, introduire: <<lactonitrile, méthoxypropionitrile, nitrile trichloracétique>>;

- au groupe 61214b, remplacer <<dibromo-1, 2 éthane>> par <<dibromure d'éthylène>>;

- au groupe 61215b, introduire: <<iodure de benzyle>>;

- au groupe 61217a, introduire: <<bromure de nitrobenzoyle>>;

- au groupe 61217b: - remplacer <<chloro-4 nitro-3 trifluorométhylbenzène>> par <<fluorure de nitro-3 chloro-4 benzylidyne>> et <<nitrofluorométhylbenzènes>> par: <<fluorures de nitrobenzylidyne>>;

- introduire: <<bromure de nitrobenzyle>>; - au groupe 61247 (à créer), introduire le texte suivant: <<Matières et préparations servant de pesticides, bactéricides, fongicides ou rodenticides non spécifiées par ailleurs: <<a) Solides; <<b) Liquides toxiques ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC;

<<c) Liquides toxiques ayant un point d'éclair supérieur à 55oC;

- au groupe 61250a, introduire: <<oxyde de triphénylphosphine, triéthylène phosphoramide>>;

- au groupe 61250b, introduire: <<triéthylphosphine>>;

- au groupe 61254a et b, remplacer <<oxyde de selenium>> par <<dioxyde de selenium>>;

- au groupe 61270a, introduire: <<adrénaline>>; - au groupe 61295 (à créer), introduire le texte suivant: <<Les préparations de phosphures contenant des additifs inhibiteurs de l'inflammation spontanée>> <<Note. - 1. Ces préparations ne sont admises au transport que si elles contiennent des additifs inhibiteurs de l'inflammation spontanée. <<2. Les préparations de phosphure de sodium, de phosphure de calcium et de phosphure de strontium sont des matières de la classe 4.2.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001349927

Article 723

Article (sans numéro) JORFARTI000001735252

- au groupe 61304b: - introduire: <<benzoate de méthyle>>;

- remplacer <<méthylphénylcarbinol>> par <<alcool alphaméthylbenzylique>> et <<borate de triallyle>> par: <<borate triallylique>>;

- au groupe 61305a, introduire: <<monochloracétate de sodium>>;

- au groupe 61306a et b, ajouter: <<alkyloxyphénols>>;

- au groupe 61306a, introduire: <<quinhydrone octyl-4 phénol>>;

- au groupe 61306c, introduire: <<octyl-4 phénol à l'état fondu>>;

- au groupe 61311a, introduire: <<N-éthylbenzyltoluidine>>;

- au groupe 61311b: - introduire: <<amino-2 diéthylamino-5 pentane>>;

- remplacer <<N-benzyl N-éthylaniline>> par <<N-éthyl N-benzylaniline>>; - au groupe 61312a, introduire: <<monobromhydrate d'hydrazine, monochlorhydrate d'hydrazine>>;

- au groupe 61312b, supprimer: <<trifluorométhyl-3 aniline>>;

- au groupe 61313b: - remplacer <<nitrile adipique>> par <<adiponitrile>>;

- introduire: <<diméthylaminoacétonitrile>>;

- au groupe 61314b: - remplacer <<perchloréthylène, chloro-3 dibromo-1, 2 propane>> par <<tétrachloréthylène, dibromo-1, 2 chloro-3 propane>>;

- introduire: <<trichloropropane>>;

- au groupe 61315b, introduire: <<chlorure de bromobenzyle>>;

- au groupe 61317b, remplacer <<bromonitrobenzènes>> par <<nitrobromobenzène>>;

- au groupe 61320a, introduire: <<chlorures de monoalkylétain>>;

- au groupe 61320b, introduire: <<chlorures de monoalkylétain>>;

- aux groupes 61324a et b, ajouter: <<acétate de cadmium>>;

- au groupe 61339a, introduire: <<trioxyde de molybdène>>; - au groupe 61347 (à créer), introduire le texte suivant: <<Matières et préparations servant de pesticides, bactéricides, fongicides ou rodenticides non spécifiées par ailleurs: <<a) Solides; <<b) Liquides nocifs ayant un point d'éclair de 21oC à 55oC;

<<c) Liquides nocifs ayant un point d'éclair supérieur à 55oC;

- au groupe 61357a et b, supprimer: <<baryte>>;

- au groupe 61370a, introduire: <<phénobarbital>>; - au groupe 61395 (à créer), introduire: <<les préparations de phosphures contenant des additifs inhibiteurs de l'inflammation spontanée>>; <<Note. - 1. Ces préparations ne sont admises au transport que si elles contiennent des additifs inhibiteurs de l'inflammation spontanée; <<2. Les préparations de phosphure de sodium, de phosphure de calcium et de phosphure de strontium sont des matières de la classe 4.2.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001735253

Classe 8

Article 801

Article (sans numéro) JORFARTI000001542158

- au groupe 81115, remplacer <<protochlorure de soufre>> par <<chlorure de soufre>> deux fois;

Article (sans numéro) JORFARTI000001928734

- au groupe 81117:

- introduire: <<oxychlorure de sélénium>>;

- remplacer <<chlorhydrine sulfurique>> par <<acide chlorosulfonique>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001350036

Article 802

- au groupe 81200: - introduire: <<acide sulfureux>>;

- remplacer <<sulfate acide de nitrosyle>> par <<hydrogénosulfate de nitrosyle>>;

- au groupe 81215: - remplacer <<protochlorure d'iode>> par <<monochlorure d'iode>>;

- introduire: <<trichlorure de butylétain>>;

- au groupe 81219, remplacer <<sulfochlorure de phosphore>> par <<chlorure de thiophosphoryle>>;

- au groupe 81229, introduire: <<iodure d'acétyle, chlorure de (para) nitrobenzoyle;

- au groupe 81226b, ajouter un deuxième nota: <<l'anhydride phtalique et l'anhydride tétrahydrophtalique contenant 0,05 p. 100 au plus d'anhydride maléique ne sont pas soumis aux prescriptions du R.T.M.D.>>; - au groupe 81230, remplacer <<chlorure de cyanuryle>> par <<chlorure cyanurique>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002122519

Article 803

- au groupe 81307, introduire: <<acide chloroplatinique>>;

- au groupe 81325, ajouter un deuxième nota: <<l'anhydride phtalique et l'anhydride tétrahydrophtalique contenant 0,05 p. 100 au plus d'anhydride maléique ne sont pas soumis aux prescriptions du R.T.M.D.>>;

- au groupe 81328, introduire: <<acide heptafluorobutyrique>>;

- au groupe 81331, introduire: <<acide benzidine-3 sulfonique, acides toluène sulfoniques>>;

- au groupe 81332, introduire: <<acides toluène sulfoniques en solution>>; - au groupe 81335: - introduire: <<phosphate acide d'amyle>>; - remplacer: <<phosphate monobutylique, phosphate diisooctylique, phosphate dioctylique, phosphate dipropylique, phosphate monobutylique, phosphate mono-isooctylique, phosphate monoisopropylique>> par: <<phosphate acide de monobutyle, phosphate acide de dioctyle, phosphate acide de diisooctyle, phosphate acide de dipropyle, phosphate acide de monobutyle, phosphate acide de monoisooctyle, phosphate acide de monoisopropyle>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002316272

Article 805

- au groupe 82202, introduire: <<hydroxyde de lithium en solution, hydroxyde de rubidium en solution>>;

- au groupe 82207, remplacer <<amines et polyamines>> par <<alkylamines et polyalkylamines>>;

- au groupe 82208, supprimer <<furfurylamine>> et remplacer <<amines et polyamines>> par: <<alkylamines et polyalkylamines>>; - au groupe 82238b, supprimer: <<octyl-4 phénol à l'état fondu>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001350037

Article 806

- au groupe 82307, remplacer <<amines et polyamines>> par <<alkylamines et polyalkylamines>>;

- au groupe 82308, supprimer: <<N,N-diisopropyléthanolamine, dipropylène triamine>> et remplacer <<amines et polyalkylamines>> par <<alkylamines et polyalkylamines>>; - au groupe 82338a, supprimer: <<octyl-4 phénol solide>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002122520

Article 808

- au groupe 83201: - remplacer <<bioxyde d'hydrogène>> par <<peroxyde d'hydrogène>> trois fois;

- remplacer <<bisulfites>> par <<hydrogénosulfites>>;

- au groupe 83203: - introduire: <<chlorothioformiate d'éthyle>>; - supprimer: <<chloroformiate de cétyle>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000000964495

Article 809

- au groupe 83300: - introduire: <<hydrogénosulfites inorganiques en solution aqueuse>>;

- remplacer <<bisulfites>> par <<hydrogénosulfites>>; - au groupe 83301, remplacer <<bioxyde d'hydrogène>> par <<péroxyde d'hydrogène>> trois fois.

Article (sans numéro) JORFARTI000001928735

Classe 5.2

Article 932

- au groupe 52201, introduire avant le nota, un deuxième paragraphe rédigé comme suit: <<Peroxyde de benzoyle, peroxyde de parachlorobenzoyle; <<c) A l'état sec ou avec moins de 10 p. 100 d'eau;

<<d) Avec moins de 30 p. 100 de flegmatisant.>> - remplacer le texte du nota 1 par: <<le peroxyde de 2,4 dichlorobenzoyle à l'état sec ou avec moins de 10 p. 100 d'eau est exclu du transport>>.

- au groupe 52202, introduire: <<c) A l'état sec ou avec moins de 5 p. 100 d'eau;

<<d) Avec moins de 30 p. 100 de flegmatisant.>> - supprimer le nota 1 et indiquer: <<Pour mémoire>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001350038

Article 937

- ajouter un paragraphe 5 avec le texte suivant: <<5) Les matières des groupes 52201c et d, 52202c et d seront emballées à raison de 500 grammes au plus par sachet, dans des sachets bien ligaturés, en une matière souple appropriée; chaque sachet sera placé dans une boîte en carton ou en fibre; ces boîtes, au nombre de 30 au plus, seront assujetties, avec interposition de matière formant tampon, dans une caisse d'expédition en bois, à panneaux pleins, de 12 millimètres d'épaisseur au moins. <<Un colis ne doit pas peser plus de 25 kilogrammes.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001699644

Article 957

Paragraphe 8, classe 4.1 Matières solides inflammables 8.1. Ajouter un deuxième alinéa: <<Les colis renfermant des matières du groupe 41308 seront en outre munis d'une étiquette conforme au modèle no 6.1>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002316273

Art. 3. - La nomenclature du règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses est modifiée comme suit:

Rubriques à supprimer:

Adhésifs.

Alcool hexylique.

Aldéhyde heptylique.

Allumettes autres que de sûreté.

Allumettes dites de sûreté.

Amines corrosives.

Amylacétate de méthyle.

Azobis (amino-2 propane)-2,2 chlorhydrate.

Azobis (isobutyronitrile).

Azo-1,1 cyano-1 cyclohexane.

Azo-2,2 diméthyl-2,4 valéronitrile.

Bactéricides, voir Pesticides.

Baryte.

Bicycloheptadiène.

Bromo-1 méthyl-3 butane.

Bromure d'isoamyle.

Bromure de propargyle.

Butanethiol.

Butanone-2.

Chloro-3 dibromo-1,2 propane.

Chloro-4 nitro-3 trifluorométhylbenzène.

Chloroformiate de cétyle.

Chlorotrifluorométhylbenzène.

Chlorhydrine sulfurique.

Chlorure de cyanuryle.

Collodions et semi-collodions (solutions) et autres solutions nitrocellulosiques (concernant la classe 3).

Collodions.

Crotonaldéhyde.

Dibromo-1,2 éthane.

Dicloro-1,2 propane.

Dinitrile azométhylglutarique.

Dinitrophénate de potasse humide.

Dinitrophénate de soude humide.

Dinitrophénate d'ammoniaque renfermant au moins 10 p. 100 d'eau.

Dinitrophénol renfermant 15 p. 100 au moins d'eau.

Dinitrorésorcinol renfermant 15 p. 100 au moins d'eau.

Dipropylène triamine.

Emaux.

Encres d'imprimerie.

Ether diéthylique dichloré.

Ether diéthylique de l'éthylène glycol.

Ether diisopropylique dichloré.

Ether diméthylique de l'éthylène glycol.

Ethyl-2 hexylcétone.

Ethylglycol.

Fluorotoluènes.

Fluorure de benzylidyne.

Fongicides, voir Pesticides.

Furfurylamine.

Isobutyronitrile.

Isocyanates de chlorophényle.

Isocyanate de trifluorométhylbenzène.

Isocyanates toxiques.

Matières visqueuses.

Méthylal.

Méthylcyclohexanol.

Méthylglycol.

Méthylisobutylcarbinol.

Méthylphénylcarbinol.

Monochloroacétate d'isopropyle.

Nitrate d'argent.

Nitrate manganeux en solution aqueuse.

Nitrate de mercure en solution.

Nitrate de nickel en solution.

Nitrate d'urée renfermant 20 p. 100 au moins d'eau.

Nitrate de zirconium en solution aqueuse.

Nitrile adipique.

Nitrile malonique.

Nitrotrifluorométhylbenzènes.

N-benzyl N-éthylaniline.

N,N-diisopropyléthanolamine.

Oxyde de butyle.

Oxyde de sélénium.

Peintures.

Perchloréthylène.

Perxenate de sodium octohydraté.

Pesticides, bactéricides, fongicides (préparations de matières de la classe 6.1).

Pesticides, bactéricides, fongicides, rodenticides et préparations.

Phosphate monobutylique.

Phosphate diisooctylique.

Phosphate dioctylique.

Phosphate dipropylique.

Phosphate monobutylique.

Phosphate monoisooctylique.

Phosphate monoisopropylique.

Picrate d'ammoniaque.

Picramate d'ammonium renfermant 10 p. 100 au moins d'eau.

Picramate de sodium renfermant 20 p. 100 au moins d'eau.

Picramate de soude.

Picrate d'ammoniaque.

Picrate d'hydrazine.

Picrate de soude.

Polyamines corrosives.

Produits de polissage.

Produits colorants.

Protochlorure d'iode.

Protochlorure de soufre.

Sulfate acide de nitrosyle.

Trifluorométhyl-3 aniline.

Trifluorométhylbenzène.

Trifluorure de benzyle.

Trinitrophénol.

Trinitrotoluène.

Trinitrotoluol.

Vernis.

Vernis à la nitrocellulose.

Article (sans numéro) JORFARTI000002122521

Rubriques à modifier:

Acétate d'isoamyle: remplacer <<1993>> par <<1104>>.

Acétophénone: remplacer <<1993>> par <<1224>>.

Acide méthanesulfonique: remplacer <<1760>> par <<2586>>.

Acides alkyl, alkylarylsulfoniques contenant plus de 5 p. 100 d'acide sulfurique libre:

- groupes 81231, remplacer <<1759>> par <<2584>>;

- groupes 81331, introduire, colonnes 8 et 9, <<80>> et <<2586>>.

Acide phosphoreux: à remplacer par <<acide orthophosphoreux>> et <<1760>> par <<2834>>.

Acide thiolactique: remplacer <<2810>> par <<2936>>.

Alcool éthyl-2 butylique: à remplacer par <<éthyl-2 butanol>>.

Alcool hexylique: à remplacer par <<hexanols>>.

Alcool phényl-1 éthylique: remplacer <<syn. de méthyl phénylcarbinol>> par <<syn. d'alcool alphaméthylbenzylique>>.

Aldéhyde acétique: à remplacer par <<Acétaldéhyde>> (4 fois).

Aldéhyde hexylique: à remplacer par <<Hexaldéhyde>>.

Alliages de sodium et de potassium: compléter les colonnes 7, 8 et 9 par <<4.3>>, <<X423>> et <<1422>>.

Aluminium-alkyles: à remplacer par <<Alkylaluminium spontanément inflammables>>.

Askarels: remplacer <<voir à polychlorobiphényle et polychloroterphényle>> par <<voir à diphényles polychlores>>.

Bactéricides ajouter, après <<pesticides>> <<et matières et préparations servant de pesticides, bactéricides et fongicides>>.

Bioxyde d'hydrogène: à remplacer par <<Peroxyde d'hydrogène>> (6 fois).

Bioxyde de baryum: à remplacer par <<Peroxyde de baryum>>.

Bioxyde de strontium: à remplacer par <<Peroxyde de strontium>>.

Bis(hexaméthylène triamine): remplacer <<1760>> par <<2735>>.

Bisulfite de potassium en solution aqueuse: remplacer <<bisulfite>> par <<hydrogénosulfite>> et <<1760>> par <<2693>>.

Bisulfite de sodium en solution aqueuse: remplacer <<bisulfite>> par <<hydrogénosulfite>> et <<1760>> par <<2693>>.

Boues de plomb contenant moins de 3 p. 100 d'acide: compléter les colonnes 8 et 9 par <<60>> et <<2291>>.

Borate de triallyle: à remplacer par <<Borate triallylique>>.

Bromonitrobenzènes: à remplacer par <<Nitrobromobenzènes>>.

Butyrate d'isopropyle: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par les suivants: <<3/483/3/30 306/No3/30/2405>>.

Cendres de plomb: remplacer colonne 9 <<2810>> par <<2291>>.

Ceruse: remplacer colonne 9 <<2810>> par <<2291>>.

Cétones (des groupes 30204, 30304 et 30354): remplacer <<1993>> par <<1224>>.

Chlorate de sodium, à l'état solide: ajouter, dans les colonnes 8 et 9,

<<50>> et <<1495>>.

Chloroformiate de butyle normal: à remplacer par <<Chloroformiate de n-butyle>>.

Chloro-2 propionate d'éthyle: remplacer <<1993>> par <<2935>>.

Chloro-2 propionate d'isopropyle: remplacer <<1993>> par <<2934>>.

Chloro-2 propionate de méthyle: remplacer <<1993>> par <<2993>>.

Chlorure d'iode: remplacer <<voir à protochlorure d'iode>> par <<voir à monochlorure d'iode>>.

Combinaisons basiques liquides des métaux alaclins et alcalino-terreux:

compléter les colonnes 8 et 9 par <<80>> et <<1719>> (2 fois).

Crotonaldéhyde par << aldéhyde crotonique>>.

Cuprocyanure de sodium en solution: remplacer <<2810>> par <<2317>>.

Diacétone alcool: remplacer <<pur>> par <<chimiquement pur>>.

Diaminodiphénylméthane solide: remplacer <<2651>> par <<2930>>.

Diéthylzinc.

Diéthylzinc: ajouter <<spontanément inflammable>> et compléter les colonnes 6, 8 et 9 par <<no 4.2 et no 4.3>> <<X333>> et <<1366>>.

Diméthylaminopropylamine: remplacer <<2920>> par <<2734>>.

Diméthyl-3, 3 diamino-4, 4 dicyclohexylméthane: remplacer <<1760>> par <<2735>>.

Diméthyléthylamine: remplacer <<2924>> par <<2733>>.

Diméthylzinc: ajouter <<spontanément inflammable>> et compléter les colonnes 6, 8 et 9 par <<no 4.2 et no 4.3>> <<X333>> et <<1370>>.

Dinitrocrésate de sodium humide:

- supprimer <<renfermant au moins 18p. 100 d'eau - assimilé au dinitrophénate de soude humide>>;

- introduire: <<Voir à Dinitro-o-crésolate de sodium humidifié avec au moins 15p. 100 en masse d'eau>>.

N, N-Diméthylpropylène diamine: remplacer <<2920>> par <<2734>>.

Dinitrotoluènes liquides ou fondus: supprimer <<Liquides>>.

Ether méthylique dichloré: à remplacer deux fois par <<éther dichloro diméthylique>>.

Ethylcyclohexylamine, remplacer <<1760>> par 2734>>.

Fluides à base de polychlorobiphényles et polychloroterphényles:

- supprimer les éléments des colonnes 1 à 9;

- ajouter: <<voir à Diphényles polychlorés>>.

Fongicides: ajouter après <<pesticides>>, <<et matières et préparations servant de pesticides, bactéricides et fongicides>>.

Furfurylamine remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par les suivants <<3/483/3/30309/no 3/30/2526>>.

Halogénures d'alkylaluminium: remplacer <<2221>> par <<3052>>.

Hexènes: à remplacer par <<hexène-1>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001156697

Iodure d'allyle: remplacer <<2934>> par <<1723>>.

Isocyanate d'alphanaphtyle: remplacer <<2810>> par <<2206>>.

Isocyanate de chlorotoluylène: à remplacer par <<Isocyanate de chloro-3 méthyl-4 phényle>>.

Isocyanate de stéaryle: remplacer <<2810>> par <<2206>>.

Isocyanate de tolyle: remplacer <<2810>> par <<2206>>.

Isocyanate de tosyle: introduire colonnes 8 et 9 <<60>> et <<2206>>.

Isophorone: remplacer <<1993>> par <<1224>>.

Après matières organiques azotées: ajouter <<autres que les alkylamines et polyalkylamines pouvant être classées dans les groupes 30189, 30269 et 30289>>.

Après matières organiques soufrées: ajouter <<à l'exception des mercaptans pouvant être classés dans les groupes 30168, 30208 et 30268>>.

Mélanges d'acide sulfurique et d'acide nitrique: remplacer le deuxième alinéa <<contenant plus de>> par <<contenant au plus>> et dans la colonne 8, <<80>> par <<88>>.

Méthoxypropylamine: remplacer <<2924>> par <<2733>>.

Remplacer: méthylbutylamine>> par <<N-méthylbutylamine>> et <<2924>> par <<2945>>.

Méthylcyclohexylamines: remplacer <<2920>> par <<2734>>.

Méthylphényldichlorosilane: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par les suivants: 8/802/2/81 233a/No8/X80/2437>>.

N-bromosuccinimide: remplacer dans la colonne 9 <<2921>> par <<1759>>.

N-chlorosuccinimide: remplacer dans la colonne 9 <<2921>> par <<1759>>.

Nitrates solides: supprimer <<d'argent>> au deuxième paragraphe.

Nitroglycérine: supprimer le nota.

Octanone-2: remplacer <<1993>> par <<1224>>.

N-Octylamine: remplacer <<1760>> par <<2735>>.

Octyl-4 phénol solide: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par <<6.1, 723, 3o, 61306a, 6.1A, 60, 2430>>.

Octyl-4 phénol, à l'état fondu: remplacer les éléments des colonnes 2 à 9 par <<6.1, 723, 3o, 61306c, 6.1A, 60, 2430>>.

Pentaéthylène hexamine: remplacer <<1760>> par <<2735>>.

Pentène-2: remplacer <<1993>> par <<1203>>.

Pesticides à base de triazines:

- groupes 61231a et 61331a, remplacer <<2588>> par <<2763>>;

- groupes 61131b, 61231b et 61331b, remplacer <<2903>> par <<2997>>;

- groupes 61131c, 61231c et 61331c, remplacer <<2902>> par <<2998>>.

Pesticides à base de phénylurée:

- groupes 61234a et 61334a, remplacer <<2588>> par <<2767>>;

- groupes 61134b, 61234b et 61334b, remplacer <<2903>> par <<3001>>;

- groupes 61134c, 61234c et 61334c, remplacer <<2902>> par <<3002>>;

- groupes 61236a et 61336a, remplacer <<2588>> par <<2773>>;

- groupes 61136b, 61236b et 61336b, remplacer <<2903>> par <<3007>>;

- groupes 61136c, 61236c et 61336c, remplacer <<2902>> par <<3008>>.

Pesticides à base de nitrophénol:

- groupes 61239a et 61339a, remplacer <<2588>> par <<2779>>;

- groupes 61139b, 61239b et 61339b, remplacer <<2903>> par <<3013>>;

- groupes 61139c, 61239c et 61339c, remplacer <<2902>> par <<3014>>.

Pesticides benzoïques:

- groupes 61233a et 61333a, remplacer <<2588>> par <<2769>>;

- groupes 61133b, 61233b et 61333b, remplacer <<2903>> par <<3003>>;

- groupes 61133c, 61233c et 61333c, remplacer <<2903>> par <<3004>>.

Phényltrichlorosilane, mettre <<X>> devant le code danger.

Phorone: remplacer <<1993>> par <<1224>>.

Polychlorobiphényles:

- supprimer les éléments des colonnes 1 à 9;

- ajouter <<voir à diphényles polychlorés>>.

Polychloroterphényles:

- supprimer les éléments des colonnes 1 à 9;

- ajouter <<voir diphényles polychlorés>>.

Produits pharmaceutiques, au nota, après <<médicaments>>, ajouter <<contenant des matières de la classe 6.1>>.

Produits vétérinaires, au nota, après <<produits vétérinaires>>, ajouter <<contenant des matières de la classe 6.1>>.

Siccatifs, remplacer trois fois <<1993>> par <<1168>>.

Sulfate de plomb, renfermant moins de 3 p. 100 d'acide, introduire dans les colonnes 8 et 9, <<60>> et <<2291>>.

Sulfochlorure de phosphore: à remplacer par <<chlorure de thiophosphoryle>>. Tétrahydrofurfurylamine: remplacer <<1993>> par <<2943>>.

Triéthylènediamine: remplacer <<1760>> par <<2735>>.

Trifluorométhyl-2 aniline: remplacer <<2810>> par <<2942>>.

Triméthylcyclohexanone: remplacer <<1993>> par <<1224>>.

Article (sans numéro) JORFARTI000001542159

RUBRIQUES A INTRODUIRE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0117 du 20/05/1990 ......................................................

Art. 4. - Le directeur des transports terrestres est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 mars 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des transports terrestres,

C. GRESSIER