Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 19 mars 1991, l'arrêté du 1er juin 1988 portant nomination des représentants des organisations professionnelles au sein de la commission chargée de donner son avis sur l'octroi, le renouvellement ou le retrait des licences d'agent artistique est modifié ainsi qu'il suit: <<I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles des agents artistiques:
Article (sans numéro) JORFARTI000001736768
<<Membres titulaires
<<M. Bertin (Roland), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Lenoir (Marceline), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Werner (Maurice), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Voland (Lilette), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Alvares Correa (Anne), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Hilda (Bernard), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Delgard (Georges), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Delannoy (Jacques), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
Article (sans numéro) JORFARTI000001931196
<<Membres suppléants
<<Mme de Valmalette (M.-A.), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Vitrac (Bernadette), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Degand (Francès), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Stroh (Josiane), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<Mme Peccoux (Danièle), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Remy (Jean-Louis), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Merle (Gilles), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
<<M. Molin (François-Xavier), Syndicat national des agents artistiques et littéraires.
Textes cités liens · DILA1