Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 1er juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le1er juin 1992
Publié le10 juin 1992
PublicationJORF n°133 du 10 juin 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9202212A
IdentifiantJORFTEXT000000527307
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 1er juin 1992, est nommé, au titre de l'article 7, alinéa 2, du décret no 90-99 du 25 janvier 1990, membre du conseil d'administration du palais de la Découverte: M. Crozon (Michel), délégué à l'information scientifique et technique au ministère de la recherche et de l'espace, et ce jusqu'à l'expiration du mandat de son prédécesseur, en remplacement de M. Pouzard (Guy), appelé à d'autres fonctions.
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 90-99 du 25 janvier 1990 · application