Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1992
Publié le10 juin 1992
PublicationJORF n°133 du 10 juin 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9202212A
IdentifiantJORFTEXT000000527307
RéférenceArrêté du 1er juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte, JO du 10 juin 1992, NOR MENH9202212ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 1er juin 1992, est nommé, au titre de l'article 7, alinéa 2, du décret no 90-99 du 25 janvier 1990, membre du conseil d'administration du palais de la Découverte: M. Crozon (Michel), délégué à l'information scientifique et technique au ministère de la recherche et de l'espace, et ce jusqu'à l'expiration du mandat de son prédécesseur, en remplacement de M. Pouzard (Guy), appelé à d'autres fonctions.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000527307, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).