Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 2 mai 1994: Est nommé président de la commission prévue à l'article 3 du décret du 28 mars 1977 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie: M. Rousseau (Philippe-Olivier).
Sont nommés membres experts professionnels:
En qualité de représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires: M. Mercier (Jean-François), M. Neyrac (Jean-Pierre); Membres suppléants: M. de la Brosse (Thierry), M. Pansu (Georges).
En qualité de producteurs de films de long métrage
Membre titulaire: M. Kunetz (Claude); Membre suppléant: M. Martin (Philippe).
En qualité de réalisateurs de films
Membre titulaire: M. Hubert (Jean-Loup); Membre suppléant: M. Fansten (Jacques).
En qualité de techniciens
Membres titulaires: Mme Van Effenterre (Joëlle), M. Hennequin (Dominique); Membres suppléants: Mme Champetier (Caroline), M. Saulnier (Jacques).