Journal officiel · Décret

Décret du 25 février 1991 portant nomination dans le corps des administrateurs civils au tour extérieur de 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le25 février 1991
Publié le27 février 1991
PublicationJORF n°50 du 27 février 1991
AutoritéPremier ministre
NORPRMG9170079D
IdentifiantJORFTEXT000000534611
RéférenceDécret du 25 février 1991 portant nomination dans le corps des administrateurs civils au tour extérieur de 1990, JO du 27 février 1991, NOR PRMG9170079DLégifrance →

Par décret du Président de la République en date du 25 février 1991, sont nommés en qualité d'administrateur civil stagiaire: Au titre du a de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils, les attachés principaux d'administration centrale dont les noms suivent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001177222

1 M. Dauvet (Daniel).

Mme Sainte-Marie (Hélène).

M. Belgy (Alain).

Mme Gille (Hélène).

M. Bertholet (Daniel).

Mme de Nucheze (Chantal).

Mme Morla (Catherine).

Mme Desmonts (Bernadette).

M. Raude (Jean-Yves).

M. Morteveille (Jean-Pierre).

Mme Le Moing (Marie- Françoise).

M. Gevrey (Jean-Pierre).

Mme Ennajoui (Monique).

M. Bouin (Philippe).

M. Warlop (Jean-Pierre).

M. Petit (François).

M. Errera (Flavien).

Mme Bobenriether (Odile).

M. Vignolles (Denis).

M. Lory (René).

Au titre du b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 précité,

les autres fonctionnaires de catégorie A dont les noms suivent:

1 Mme Hesse Germain (Catherine), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales;

M. Foliot (Jean-Marie), directeur de préfecture;

M. Rouxel (Jean-Pierre), directeur divisionnaire des impôts;

Mme Guidon (Geneviève), attaché principal d'administration scolaire et universitaire;

M. Mangin (Camille), directeur adjoint des services départementaux du Trésor; Mme Duby (Michèle), inspecteur, Office national interprofessionnel des céréales;

M. Bremener (Patrick), directeur de préfecture;

M. Dalmau (Yves), professeur certifié.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000534611, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).