Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mars 1991 modifiant l'arrêté du 7 janvier 1991 fixant les modalités de sélection des candidats à un séjour à l'Académie de France à Rome pour l'année 1991

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mars 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 mars 1991
Publié le8 mars 1991
PublicationJORF n°58 du 8 mars 1991
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCI9100174A
IdentifiantJORFTEXT000000534846
RéférenceArrêté du 7 mars 1991 modifiant l'arrêté du 7 janvier 1991 fixant les modalités de sélection des candidats à un séjour à l'Académie de France à Rome pour l'année 1991, JO du 8 mars 1991, NOR MCCI9100174ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 7 mars 1991, l'arrêté du 7 janvier 1991 fixant les modalités de sélection des candidats à un séjour à l'Académie de France à Rome pour l'année 1991 est modifié de la façon suivante: >

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Arrêté du 7 janvier 1991 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000534846, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).