Article (sans numéro) JORFARTI000000984656
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 août 1990 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1989 fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole des mines de Paris
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 août 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 août 1990
Publié le17 août 1990
PublicationJORF n°189 du 17 août 1990
AutoritéMINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
NORINDA9000566A
IdentifiantJORFTEXT000000534858
Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire,
Vu le décret no 74-567 du 21 mai 1974 portant organisation des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1989 fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole des mines de Paris;
Sur proposition du vice-président du conseil général des mines et du directeur de l'administration générale,
Article (sans numéro) JORFARTI000002338906
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 1989 susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000002088529
Art. 2. - Le vice-président du conseil général des mines, le directeur de l'administration générale et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe I JORFARTI000001173434
ANNEXE I
Liste des spécialités
Géostatistique. Exploitations à ciel ouvert (mines et carrières). Ingénierie gazière. Matériaux et mise en forme.
Fait à Paris, le 9 août 1990.
ROGER FAUROUX
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 31 juillet 1989 · modifie