Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 26 avril 1990 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 septembre 1990
Publié le14 octobre 1990
PublicationJORF n°239 du 14 octobre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENK9070135A
IdentifiantJORFTEXT000000534954
RéférenceArrêté du 17 septembre 1990 modifiant l'arrêté du 26 avril 1990 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau, JO du 14 octobre 1990, NOR MENK9070135ALégifrance →

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, en date du 17 septembre 1990, M. Watrin (Daniel), chef du département de la vie fédérale à la direction des sports, est nommé à la Commission nationale du sport de haut niveau, en remplacement de M. Billat (Jean-Pierre).

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 26 avril 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000534954, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).