Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 avril 1990 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 avril 1990
Publié le15 juin 1990
PublicationJORF n°137 du 15 juin 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENK9070065A
IdentifiantJORFTEXT000000708764
RéférenceArrêté du 26 avril 1990 portant nomination à la Commission nationale du sport de haut niveau, JO du 15 juin 1990, NOR MENK9070065ALégifrance →

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports, en date du 26 avril 1990, sont désignés comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du 26 avril 1990: e) M. Berche (Gérard), directeur régional de la jeunesse et des sports; f) M. Thepot (Jean-Pierre), directeur de centre régional d'éducation populaire et de sport; g) M. Prokop (Patrice), directeur technique national de la Fédération française de natation; h) M. Billat (Jean-Pierre), chef du département de la vie fédérale à la direction des sports; M. Thiolat (Jacques), chef du département de la vie de l'athlète à la direction des sports; j) M. Labro (Jean-Pierre) et M. Pariente (Robert).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000708764, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).