Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Exploitation

Article (sans numéro) JORFARTI000001121948

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001315160

Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé est modifié comme suit:

<<Le diplôme porte mention de l'une des spécialités professionnelles suivantes:

<<Elevage et cultures fourragères;

<<Elevages hors sol et spécialisés;

<<Cultures pérennes;

<<Cultures de plein champ;

<<Cultures sous-abri;

<<Agriculture des régions chaudes;

<<Elevage canin.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001507278

Art. 2. - Les annexes I et II de l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé sont complétées pour la spécialité professionnelle Elevage canin par les annexes I et II ci-jointes (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001177593

Art. 3. - La grille d'évaluation de l'épreuve d'expression écrite est annulée et remplacée par celle de l'annexe III ci-jointe (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001177594

Art. 4. - L'annexe IV dudit arrêté est supprimée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté. Elle est applicable à compter de la session de 1992, à l'exception de la définition de l'épreuve F qui est applicable à la session de 1991 (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001759956

Art. 5. - Le directeur de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.