Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 juillet 1989 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES (OPTION EXPLOITATION)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 juillet 1989
Publié le3 août 1989
PublicationJORF du 3 août 1989
NORAGRE8901341A
IdentifiantJORFTEXT000000300647
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA4
Arrêté du 25 novembre 1971 · abroge
Arrêté du 25 novembre 1971 · modifie
Arrêté du 17 juin 1977 · abroge
Arrêté du 31 juillet 1979 · modifie
Cité par 9 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté du 29 janvier 1992 · modifie
Arrêté du 12 mai 1992 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté · modifie