Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mai 1991 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1990 portant nomination au Comité national de biologie médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mai 1991
Publié le1er juin 1991
PublicationJORF n°126 du 1 juin 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9101190A
IdentifiantJORFTEXT000000538326
RéférenceArrêté du 14 mai 1991 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1990 portant nomination au Comité national de biologie médicale, JO du 1er juin 1991, NOR MENZ9101190ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministre délégué à la santé en date du 14 mai 1991, l'arrêté du 14 décembre 1990 portant nomination au Comité national de biologie médicale est modifié ainsi qu'il suit: Remplacer les mots > par les mots >

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Arrêté du 14 décembre 1990 · modifie
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000538326, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).