Article (sans numéro) JORFARTI000001954221
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 3 décembre 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le3 décembre 1991
Publié le13 décembre 1991
PublicationJORF n°290 du 13 décembre 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9102899A
IdentifiantJORFTEXT000000538646
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel;
Vu le décret no 87-697 du 26 août 1987 relatif à l'Ecole normale supérieure de Lyon;
Vu l'arrêté du 3 décembre 1991 fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Article (sans numéro) JORFARTI000001184030
Art. 1er. - Le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon est fixé conformément aux annexes ci-jointes(1).
Article (sans numéro) JORFARTI000001954222
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à compter de la session de 1992 des concours.
Fait à Paris, le 3 décembre 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge