Article (sans numéro) JORFARTI000001605576
Art. 1er. - Le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon est fixé conformément aux annexes ci-jointes (1).
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 octobre 1996 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 décembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 octobre 1996
Publié le4 décembre 1996
PublicationJORF n°282 du 4 décembre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENU9603040A
IdentifiantJORFTEXT000000746328
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ;
Vu le décret no 87-697 du 26 août 1987 modifié relatif à l'Ecole normale supérieure de Lyon, notamment son article 25 ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 1996 fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 octobre 1996,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000002388202
Art. 2. - L'arrêté du 3 décembre 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon est abrogé.
Article (sans numéro) JORFARTI000001923931
Art. 3. - Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000001992483
(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 19 décembre 1996, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 30 octobre 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier
Textes cités liens · DILA2
Décret n°87-697 du 26 août 1987 · application
Arrêté du 3 décembre 1991 · abroge