Article (sans numéro) JORFARTI000001761152
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 2 septembre 1975 fixant la liste des spécialités dans lesquelles est délivré le diplôme d'ingénieur de l'université de technologie de Compiègne
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le6 décembre 1991
Publié le13 décembre 1991
PublicationJORF n°290 du 13 décembre 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9102841A
IdentifiantJORFTEXT000000538648
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 75-660 du 16 juillet 1975;
Vu l'arrêté du 2 septembre 1975 modifié relatif aux spécialités du diplôme d'ingénieur de l'université de technologie de Compiègne;
Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur réunie le 8 octobre 1991,
Article (sans numéro) JORFARTI000001126769
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 2 septembre 1975 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<Art. 1er. - Le diplôme d'ingénieur de l'université de technologie de Compiègne est délivré dans les spécialités suivantes:
<<Génie biologique;
<<Génie chimique;
<<Génie informatique;
<<Génie mécanique;
<<Génie des systèmes mécaniques.>>
Article (sans numéro) JORFARTI000001568127
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 décembre 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 2 septembre 1975 · modifie
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ARRETE · abroge