Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 septembre 1975 DES SPECIALITES DU DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE:GENIE BIOLOGIQUE,GENIE CHIMIQUE,GENIE MECANIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 septembre 1975
Publié le10 septembre 1975
PublicationJORF du 10 septembre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000671121
RéférenceArrêté du 2 septembre 1975 DES SPECIALITES DU DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE:GENIE BIOLOGIQUE,GENIE CHIMIQUE,GENIE MECANIQUE, JO du 10 septembre 1975Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 6 octobre 1981 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671121, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).