Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 octobre 1981 DES SPECIALITES DU DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 octobre 1981
Publié le6 novembre 1981
PublicationJORF du 6 novembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000841791
RéférenceArrêté du 6 octobre 1981 DES SPECIALITES DU DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE, JO du 6 novembre 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000841791, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).