Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 novembre 1991
Publié le26 décembre 1991
PublicationJORF n°300 du 26 décembre 1991
AutoritéMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
NORMCCH9100742A
IdentifiantJORFTEXT000000538831
RéférenceArrêté du 8 novembre 1991 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse, JO du 26 décembre 1991, NOR MCCH9100742ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 8 novembre 1991, l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse est modifié ainsi qu'il suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001899760

Représentants des professionnels

Mme Robinson (Jacqueline), titulaire. Mme Haussaire (Micheline), titulaire. Mme Schwarz (Janine), suppléante. Mme Allegra (Claudine), suppléante.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 février 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000538831, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).