Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 avril 1992 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 avril 1992
Publié le30 avril 1992
PublicationJORF n°102 du 30 avril 1992
AutoritéMINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORRESY9200184A
IdentifiantJORFTEXT000000539015
RéférenceArrêté du 22 avril 1992 portant nomination aux sections du Comité national de la recherche scientifique, JO du 30 avril 1992, NOR RESY9200184ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la recherche et de l'espace en date du 22 avril 1992, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991:

Article (sans numéro) JORFARTI000002298380

Section 22. - Thérapeutiques et médicaments: concepts et moyens

Article (sans numéro) JORFARTI000001188584

Section 23. - Génomes. - Structures, fonctions et régulations

M. Rapoport (Georges), directeur de recherche au C.N.R.S., en remplacement de M. Hofnung (Maurice).

Textes cités liens · DILA1

Décret n°91-178 du 18 février 1991 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000539015, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).