Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie ;
Vu l'arrêté du 19 juin 1992 portant création de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire de 1992 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16 mars 1993,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 juin 1992 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 148 du 29 juin 1993, page 9213.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 148 du 29 juin 1993, page 9213.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieur et le recteur de l'académie de Créteil sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH