Journal officiel · Décret

Décret du 11 avril 1994 portant promotion et admission au traitement

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 avril 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le11 avril 1994
Publié le17 avril 1994
PublicationJORF n°90 du 17 avril 1994
NORDEFM9401340D
IdentifiantJORFTEXT000000547185
RéférenceDécret du 11 avril 1994 portant promotion et admission au traitement, JO du 17 avril 1994, NOR DEFM9401340DLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001970761

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 11 avril 1994, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 3 mars 1994 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 90-1104 du 6 décembre 1990, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:

Article (sans numéro) JORFARTI000001583932

Au grade de commandeur

Avec traitement

ARMEE DE TERRE

Challéat (Louis, Marie), lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 30 décembre 1959. Cité. Charié-Marsaines (Pierre, Joseph, Marie), chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 22 juin 1959. Cité. Chaudrut (Victor, Jean), lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 3 décembre 1954. Cité. Leplomb (Jacques, Alfred, François), colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1984. Cité. Loustalot (Lucien, Baptiste), capitaine, infanterie. Officier du 22 juin 1959. Cité. Millet (Paul, Marie, Pierre), général de brigade. Officier du 18 juillet 1962. Cité. Philippon (Roger, Eugène, Georges), chef de bataillon, infanterie. Officier du 22 juin 1959. Cité.

ARMEE DE L'AIR

Geis de Guyon de Pampelonne (de) (Joseph, Gabriel, Marie), général de brigade aérienne. Officier du 23 décembre 1957. Cité.

Article (sans numéro) JORFARTI000001729214

Sans traitement

ARMEE DE TERRE

Arguillère (Yves, Daniel, Emile), chef de bataillon, infanterie. Officier du 11 janvier 1961. Caralp (Jean, Laurent, Pierre), général de brigade. Officier du 26 septembre 1980. Cuvillier (Henri, Eugène, Achille), chef d'escadron, train. Officier du 31 décembre 1962. Dupont (Gérard, Paul, Marie), colonel, infanterie. Officier du 20 janvier 1979. Faure (René, Louis), colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 4 novembre 1969. Gabillot (Gilbert, Henri, Pierre), capitaine, artillerie. Officier du 14 mai 1979. Misseri (Louis, Sébastien), chef de bataillon, infanterie. Officier du 5 avril 1978. Rolland (Paul, André, Francis), général de brigade. Officier du 20 septembre 1971. Santus (Pierre, Gaston, Camille), colonel, infanterie. Officier du 27 décembre 1960. Stien (Louis, Léon), chef de bataillon, infanterie. Officier du 8 mai 1970. Tréhiou (Jean, François, Augustin), chef de bataillon, infanterie. Officier du 19 septembre 1961.

MARINE NATIONALE

Ternoir (André), capitaine de vaisseau. Officier du 17 juillet 1961.

ARMEE DE L'AIR

Restoux (Jacques, Louis, René), colonel. Officier du 13 novembre 1950.

Textes cités liens · DILA1

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